Le marché est un accord-cadre mono attributaire qui s’exécute par bons de commandes. La durée de validité de l'accord-cadre est de 5 ans, il est non reconductible. Cet accord-cadre est alloti en deux lots correspondant à deux sites géographiques distincts où sont réalisées les prestations de coordination SPS, le site de DGA Essais propulseurs à Saclay (91) et le site de DGA Techniques hydrodynamiques à Val de Reuil (27).