Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit…) sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Reference
DAF_2024_000964
Reference ID
2602057
Type
AAPC
Type de procédure
AOO
Date de mise en ligne
18/12/2024
Date de clôture
27/02/2025
CPV
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Segment d'achat
Bâtiment et travaux publics
Service
MINARM / SGA / SID / SID NE - Service d'infrastructure de la défense Nord-Est
Clauses sociales
Catégories de marché
Services
Entité public
Ministère des armées
Département
Bas-Rhin / Haut-Rhin / Côte-d'Or / Saône-et-Loire / Doubs / Jura / Haute-Saône / Territoire de Belfort / Ardennes / Aube / Marne / Haute-Marne / Meurthe-et-Moselle / Meuse / Moselle / Vosges / Nord / Pas-de-Calais / Aisne / Somme
Lots
LOT N°
1
Départements 55 et 57 – toutes emprises
Réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit…) sur l'ensemble des sites du périmètre du lot
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
LOT N°
2
Départements 51 – 10 - 54 – 70 et 88 – toutes emprises
Réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit…) sur l'ensemble des sites du périmètre du lot
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
LOT N°
3
Départements 21 – 25 – 39 – 71 et 90 – toutes emprises
Réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit…) sur l'ensemble des sites du périmètre du lot
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
LOT N°
4
Départements 67 et 68 – toutes emprises
Réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit…) sur l'ensemble des sites du périmètre du lot
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
LOT N°
5
Départements 02 – 08 – 51 et 52 - toutes emprises
Réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit…) sur l'ensemble des sites du périmètre du lot
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
LOT N°
6
Départements 59 – 62 et 80 – toutes emprises
Réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit…) sur l'ensemble des sites du périmètre du lot
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.

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